Mentions Légales

Le présent site est la propriété de la commune de Saint Martin de Fontenay :

Raison sociale : Mairie de Saint Martin de Fontenay

Siège social : 17 rue de Biganos 14320 SAINT MARTIN DE FONTENAY

Email : accueilmairie@saintmartindefontenay.fr

Téléphone : 02.31.79.81.57

Directeur de publication :

Martine PIERSIELA, Maire de Saint Martin de Fontenay

Protection de la vie privée et confidentialité :

Les utilisateurs du site de la commune de Saint Martin de Fontenay sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Absence de garantie :

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Droits réservés :

La structure générale, ainsi que les textes, images composant ce site (Sauf mention contraire) sont la propriété de la commune de Saint Martin de Fontenay.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la commune de Saint Martin de Fontenay, est interdite.

Le logo de la commune de Saint Martin de Fontenay figurant sur le site appartient à la mairie. Toute reproduction totale ou partielle de ce logo sans autorisation de la commune de Saint Martin de Fontenay est donc prohibée.

Vos droits :

En application des articles 27 et 34 de la loi dite “Informatique et libertés” nº 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
commune de Saint Martin de Fontenay, 17 rue de Biganos – 14320 Saint Martin de Fontenay.

Abonnés à la lettre d’information :

En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d’autres fins.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite “Informatique et libertés” nº 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, supprimer votre inscription à cette lettre d’information.

Informations sur Saint Martin de Fontenay

Raison sociale : Mairie de Saint Martin de Fontenay
Siège social : 17 rue de Biganos 14320 SAINT MARTIN DE FONTENAY
Email : accueilmairie@saintmartindefontenay.fr
Téléphone : 02.31.79.81.57
Directeur de publication : Martine PIERSIELA, Maire de Saint Martin de Fontenay


Site réalisé et hébergé par

Raison sociale : SAS Zephyr Web au capital de 12 400 €
Siège social : 31 Boulevard Bertrand, 14000 CAEN
Email : courrier@zephyr-web.fr
Téléphone : 02.31.34.82.28
RCS Caen B 533 687 554


Zéphyr Web, agence de développement web, à Caen


sl_affiliate_logo_black_small
Saint Martin de Fontenay

Bienvenue sur le site de
Saint Martin de Fontenay

La commune est heureuse de vous présenter son nouveau site